Le site club-france-randonnee.fr est la propriété de FRANCE TERROIRS ET RANDONNÉES – association loi 1901 enregistrée sous le numéro W353020138 en Préfecture d’Ille et Vilaine.

Responsable d'édition :le Président de l’association.

La conception graphique, le développement informatique et l'hébergement ont été réalisés / sont assurés par l'Agence 11h10, Parc d’activités BEAUJARDIN, 35410 Châteaugiron - Siret N° 84204545200013 - Tél. : 02 99 41 96 76

Confidentialité - Données personnelles Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à : FRANCE TERROIRS ET RANDONNÉES 35000 RENNES - 07 66 46 20 70 - leclub@club-france-randonnee.fr

Responsabilité

FRANCE TERROIRS ET RANDONNÉES n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de FRANCE TERROIRS ET RANDONNÉES ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle Tous les éléments du site club-france-randonnee.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de FRANCE TERROIRS ET RANDONNÉES et / ou de ces auteurs. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de FRANCE TERROIRS ET RANDONNÉES et ayant droits.

Durée Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site club-france-randonnee.fr .

Loi applicable et compétence Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Crédits photographiques :  L'ensemble des photos figurant sur le site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de celles-ci, totale ou partielle, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Le copyright est inscrit sur chaque photo (celles sans copyright sont propriété propre du Club). Pour tout complément d'information nous contacter sur leclub@club-france-randonnee.fr